Le temps partiel est à la mode, mais plus précisément, comment fonctionne cette forme de travail et même la vie ?
Durée minimale à temps partiel
Les contrats conclus à partir du 1er juillet 2014 doivent avoir une durée minimale de 24 heures par semaine. Toutefois, il existe de nombreuses exceptions, par exemple pour les contrats à court terme, les contrats à durée déterminée ou les affectations temporaires ou les travaux pour des étudiants de moins de 26 ans ou pour certains employés employés par des associations spécialisées. La durée d’une période à temps partiel peut être inférieure à 24 heures par mois si la convention de succursale ou la convention collective le prévoit ou à la demande de l’employé, sous certaines conditions. Un contrat de travail à temps partiel devrait prévoir un temps de travail par mois ou par semaine, bien que cela puisse varier en fonction des besoins de l’entreprise ou des changements d’activité. Cependant, le la distribution des heures doit être fixée sur l’avance dans le contrat sinon l’employeur peut voir le contrat à temps plein requalifié. L’employeur peut modifier les horaires s’il avertit l’employé au moins 7 jours ouvrables à l’avance ou 3 jours ouvrables si un accord le prévoit. Les conditions de cette requalification doivent être incluses dans le contrat.
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Salaire à temps partiel
La rémunération à temps partiel est proportionnelle à un équivalent temps plein. La proportionnalité s’applique à tous les aspects des salaires, sauf si elle est plus favorable dans la convention collective. Veuillez noter que si les heures comprennent l’heure du déjeuner, l’employé à temps partiel a droit à l’entrée du restaurant
Épargne salariale et temps partiel
Les règles relatives à la répartition des économies salariales à temps partiel sont définies dans la convention collective.
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Licence et temps partiel
Employés à temps partiel ont droit à 2,5 jours de congé payé par mois. Une fois Partiel n’a pas droit à TT, qui, par définition, sont attribués aux personnes qui travaillent plus de 35 heures par mois.
Prestations maladie
Dès que l’employé a travaillé au moins 150 heures au cours du trimestre, il n’y a pas de différence de traitement entre temps partiel et temps plein.
Heures supplémentaires et emploi à temps partiel
Vous pouvez faire des heures supplémentaires lorsque vous travaillez à temps partiel. Ces heures sont appelées heures supplémentaires et sont limitées à 1/10 de la durée hebdomadaire ou mensuelle du travail fixée par le contrat ou par convention collective au tiers de cette durée. En ce qui concerne la rémunération, les heures supplémentaires ne dépassant pas 1/10 du temps de travail sont majorées de 10 %. Ci-dessus, c’est la convention collective qui précise la marge.
Chômage et droits à temps partiel
Fourniture de le chômage sera plus faible pour le temps partiel seulement à temps plein. Pôle Emploi calcule la rémunération calculée sur la base des rémunérations des douze derniers mois. En outre, pour une période à temps partiel, un coefficient de réduction est appliqué à la partie fixe de l’allocation.
Retraite et temps partiel
Étant donné que les cotisations ne sont pas calculées sur la base du plafond de la sécurité sociale mais au prorata, cette limite « réduite » s’applique également au montant de la pension, à moins qu’une cotisation « toptotal » n’ait été demandée.
